Mentions légales

CIA GENES DIFFUSION, Société Coopérative Agricole

Société Coopérative Agricole à capital variable.
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Douai sous le n°783 572 209 00014 - APE : 0162 Z

Adresse du siège social et de l’établissement

3595, route de Tournai
BP 70023
59501 DOUAI CEDEX
Tél : 03 27 99 29 29
Fax : 03 27 88 09 27
E-mail :
N° TVA CEE : FR 15 783 572 209

Conception du site et réalisation :

Goweb
36 rue du Maréchal Foch
59100 ROUBAIX
Téléphone : 03 55 66 11 00
http://www.goweb.fr

Cookies :

Il peut être procédé à l'implantation de "cookies" dans votre ordinateur. Un "cookie" ne nous permet pas de vous identifier. De manière générale, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site. Vous pouvez vous opposer à l'enregistrement des cookies en configurant votre navigateur en conséquence. GENES DIFFUSION ne garantit pas dans ces conditions le bon fonctionnement du site web.

Liens hypertextes :

Le site GENES DIFFUSION autorise la mise en place d'un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve de :

  • ne pas utiliser la technique du lien profond ("deep linking"), c'est-à-dire que les pages du site www.genesdiffusion.com ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site (usage des frames, par exemple), mais accessibles par l'ouverture d'une fenêtre.
  • mentionner dans un lien texte le contenu visé.

Cette autorisation ne s'applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractères pornographiques, polémiques, homophobes, xénophobes ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Reproduction du contenu du site :

Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation de GENES DIFFUSION, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Utilisation des données :

Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6/01/78, art. 27, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des informations nominatives vous concernant. GENES DIFFUSION ne collecte pas d'information susceptible d'être revendue à des tiers.

Le droit d'accès à vos données personnelles est à exercer à l'adresse suivante : GENES DIFFUSION, 3595, route de Tournai - BP 70023 - 59501 DOUAI CEDEX - France

Usage du site web :

En aucun cas, GENES DIFFUSION ne pourra être tenu responsable de quelconques dommages, directs ou indirects, qui puissent résulter de l'accès à ce site web, ou de son utilisation, ou de l'accès via ce site à d'autres sites et leur utilisation, dommages incluant notamment, mais sans limitation, tout préjudice financier ou commercial, pertes d'exploitation, perte de programmes ou de données dans votre système d'information, même si GENES DIFFUSION a été avisé de la possibilité de survenance de tels dommages. Toute information est réputée être fournie par GENES DIFFUSION "en l'état".

GENES DIFFUSION peut à tout moment revoir ces dispositions en mettant à jour cette page. En utilisant ce site web, vous acceptez d'être lié par toute révision de ces dispositions.